Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGER DE FRANCE
CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat)

Numéro de dépôt :
1610995
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000
BOULANGER DE FRANCE de CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat

Présentation de la marque BOULANGER DE FRANCE

Déposée le 14 février 1990 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULANGER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat), domicilié(e) 27, Avenue d'Eylau, 75116 PARIS - France.

La marque BOULANGER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGER DE FRANCE est expirée depuis le 14 février 2000.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : PAIN SUPER , COORDINATION NATIONALE DES METIERS DE BOUCHE , LE 31 , MAITRE ARTISAN BOULANGER DE FRANCE , PAIN ARTISAN DE FRANCE , LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION , RECOMMANDE PAR VOTRE BOULANGER , Le Cotillon , PACTE QUALITE PAIN , PAIN ARTISANAL DE FRANCE


CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat) - 27, Avenue d'Eylau, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, viennoiseries